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Education thérapeutique du patient : Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne. Rapport remis au premier ministre

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Education thérapeutique du patient : Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne. Rapport remis au premier ministre

JACQUAT (Denis) | Paris : Assemblée Nationale | 2010/06
Rapport rédigé par D. Jacquart, député de la Moselle, et établi avec la participation de l'Inspection générale des affaires sociales. Après un état des lieux de l'éducation thérapeutique du patient en France et en Europe, des propositions pour l[...]
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Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005 - février 2007 : Fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

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Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, octobre 2005 - février 2007 : Fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

ZIMMERMANN (Marie-Jo) ; Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes de l'Assemblée Nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2007
Ce rapport présente le bilan annuel de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour la période octobre 2005 - février 2007, ainsi que les autres rapports de la délégation et leur suivi : prév[...]
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Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi visant l'orientation pour l'avenir de la santé

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Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi visant l'orientation pour l'avenir de la santé

GRELIER (Jean-Charles) | Paris : Assemblée Nationale | 2018
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieu rural et urbain

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieu rural et urbain

FRESCHI (Alexandre) ; VIGIER (Philippe) | Paris : Assemblée Nationale | 2018
Rapport en deux tomes (le second étant un compte-rendu d'auditions).
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination

BOROWCZYK (Julien) ; DHARREVILLE (Pierre) | Paris : Assemblée Nationale | 2018
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